Conditions générales d’utilisation (CGU)
Dernière mise à jour : 26 octobre 2026.
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2. Accès au Site
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3. Contenu informatif
Le Site présente NOVALONGA, ses applications (notamment Petit Cœur) et ses coordonnées. Les informations sont fournies à titre indicatif et peuvent évoluer. Elles ne constituent pas une offre commerciale ferme, sauf mention contraire.
4. Propriété intellectuelle
Marques, textes, visuels, interfaces et éléments graphiques du Site sont protégés. Toute utilisation non autorisée (reproduction, extraction, redistribution) est interdite, sauf citation courte à des fins d’information avec mention de la source.
5. Comportement de l’utilisateur
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6. Liens externes
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7. Applications
L’utilisation des applications NOVALONGA est régie par les conditions des stores (Apple App Store, Google Play, etc.) et, le cas échéant, par des conditions ou politiques propres à chaque application. Les présentes CGU ne remplacent pas ces documents.
8. Données personnelles
Le traitement des données est décrit dans la politique de confidentialité.
9. Droit applicable
Les présentes CGU sont soumises au droit français. À défaut d’accord amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège de NOVALONGA, sous réserve des dispositions impératives protectrices du consommateur.